En France, le texte réglementaire de référence est le décret n°2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets. Tous les déchets sont identifiés par un code à six chiffres. Les deux premiers chiffres désignent la catégorie d’origine, les deux suivants le regroupement intermédiaire et les deux derniers la désignation du déchet. Un astérisque (*) est ajouté pour distinguer les déchets dangereux.

Dans le traitement de déchets solides, il y a des caractéristiques très spécifiques aux déchets qui sont déterminantes pour ce traitement:



composition (type et nombre de fractions différentes),

granulométrie,

humidité,

présence de particules fines,

conditionnement.